Notre organisation

L’asbl UBAtc est soutenue par une collectivité d’acteurs importants de la construction belge ainsi que par des institutions exécutantes impartiales qui opèrent en réseau.

La structure de l’organisation peut être décrite comme suit :

  • Une structure de gestion, composée de l’Assemblée Générale, du Conseil d’Administration, et de deux commissions : une de Coordination et une d’Avis. La Commission Qualité tombe sous la tutelle de la Commission de Coordination.
  • Une structure organisationnelle, composée du Comité de direction, du Secrétariat Administratif et d’un nombre de services d’appui et de Bureaux de Coordination Techniques.
  • Une structure exécutive, composées d’un ensemble d’Opérateurs d’agrément et/ou de Certification collaborant mutuellement.

Les tâches et responsabilités ainsi que la composition et le fonctionnement des organes de l’UBAtc se trouvent dans les Statuts de l’organisation et dans le Règlement général d’ordre intérieur.

Les membres de l’organisation

Les membres effectifs sont ceux qui ont fondé l’asbl, ou qui après la fondation ont été acceptés par l’Assemblée en en tant que tel sur base des conditions reprises dans les statuts.

Les membres adhérentssont des organisations qui ont un intérêt limité dans l’existence, les activités et le fonctionnement de l’asbl UBAtc, ou qui choisissent, pour certaines raisons, de ne pas devenir membre effectif. Les membres adhérents sont admis par le Conseil d’Administration sur base des critères approuvés par l’Assemblée Générale.

Opérateurs d’agrément et Opérateurs de Certification

On discerne des Opérateurs d’agrément et des Opérateurs de Certification ainsi que des Opérateurs qui combinent les deux fonctions.

  • Les Opérateurs d’agrément se doivent d’installer et de gérer des organes selon les règles définies sous la surveillance de l’UBAtc. Il s’agit ici de comités représentatifs d’experts des d’intéressés, les Groupes Spécialisés, et de bureaux internes des ‘experts exécutants, les Bureaux Exécutifs. Les avis des Groupes sont généralement contraignants pour les décisions concernant l’agrément et le contenu des guides et des spécifications.
  • Les Opérateurs de Certification sont pour leur travail obligatoirement accrédités sur base des règles d’accréditation internationales et n’appliquent que des schémas dont le concept a été accepté par l’UBAtc. Les Opérateurs de Certification sont responsables pour la mise en œuvre des Conseils d’Avis, des Conseils de Certification et des Comités de Certification.

Les opérateurs peuvent faire appel à des sous-traitants reconnus par l’UBAtc. Ils sont généralement et de préférence accrédités. Les Opérateurs d’agrément constituent les Bureaux Exécutifs, composés d’experts qui travaillent en toute indépendance et de façon impartiale. Ces experts peuvent provenir des Membres Effectifs ou d’organisme spécialisés. Les opérateurs d’agrément peuvent faire appel à un comité (ad hoc) d’experts du secteur de la construction belge pour les soutenir dans la préparation d’un plan d’évaluation lorsque l’objet d’une demande, ou une partie de celui-ci, a un fort caractère innovant. Les opérateurs d’agrément établissent les règles de fonctionnement d’un tel comité.

Tous les éléments concernant la demande doivent être considérés comme confidentiels.

La tâche au sein de l’organisation, les compétences, la composition, la désignation des membres et la façon de travailler des Opérateurs et des Groupes Spécialisés sont détaillées dans les Statuts et dans le Règlement d’Ordre Intérieur. Pour les Groupes Spécialités un Règlement particulier est dressé, qui peut éventuellement être complété par l’Opérateur d’Agrément. La tâche au sein de l’organisation, les compétences, la composition, la désignation des membres des Bureaux Exécutifs, des Comités d’Avis, des Conseils de Certification et des Comités de Certification sont décrites dans le Manuel d’Organisation.

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